La présente consultation concerne : SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DU PECQ : ASSURANCE RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES, ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES DE LA COLLECTIVITE Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune du Pecq. La consultation est effectuée …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Multirisques Expositions
Marché public de prestation d'assurance Responsabilité civile Protection fonctionnelle Protection juridique Automobile Dommages aux biens Cyber risques
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Landrecies la description est intégrée dans le DCE responsabilité et risques annexes flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité protection fonctionnelle agents/élus risques statutaires du personnel - le candidat doit répondre à …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de bénodet Assurance des dommages aux biens et risques annexe Code CPV : 66515000-03 Assurance des responsabilités et risques annexes Code CPV 66516000-0 Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Code CPV 66514110-0 Assurance de …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Le présent marché comporte 5 lots …
Le marché est composé de 4 lots : - Assurance responsabilité civile - Assurance dommages aux biens - Assurances de véhicules composant la flotte de la collectivité - Assurance des bateaux dont la commune est propriétaire. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions …
La collectivité souhaite contracter avec des assureurs dans les domaines suivants : - Responsabilité civile - Protection fonctionnelle des élus - Dommages aux biens - Assistance rapatriement - Foires expositions La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 …
Contrats d'assurance de la commune d'Arradon Biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile Véhicule tourisme, utilitaires, machine et embarcation Protection juridique et contentieux Protection fonctionnelle des agents et des élus Prestations statutaires
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE RICHELIEU assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection fonctionnelle des agents et des élus …