Fourniture de mobiliers urbains divers

Fourniture de mobiliers urbains divers SUPPORTS VELOS POTELETS DE PROTECTION ET ACCESSOIRES BANCS, BANQUETTES POTELETS ANTI-STATIONNEMENT AMOVIBILITE BARRIERES CENTRE VILLE ET PERIPHERIQUE

CPV: 34928400 Pilsētas infrastruktūra
Izpildes vieta:
Fourniture de mobiliers urbains divers
Piešķīrēja iestāde:
MAIRIE DE BAYONNE
Piešķīruma numurs:
DEP24_01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE BAYONNE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de mobiliers urbains divers
Description : Fourniture de mobiliers urbains divers
Identifiant de la procédure : 8caee163-09da-4640-b213-ba5b44e47da0
Avis précédent : 1f77b55c-15d4-427c-9ee4-60ca106ea60b-01
Identifiant interne : DEP24_01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique municipal 1 rue de TILLOLE Service Approvisionnement
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SUPPORTS VELOS
Description : SUPPORTS VELOS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique municipal 1 rue de TILLOLE Service Approvisionnement
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : POTELETS DE PROTECTION ET ACCESSOIRES
Description : POTELETS DE PROTECTION ET ACCESSOIRES
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique municipal 1 rue de TILLOLE Service Approvisionnement
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : BANCS, BANQUETTES
Description : BANCS, BANQUETTES
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique municipal 1 rue de TILLOLE Service Approvisionnement
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : POTELETS ANTI-STATIONNEMENT
Description : POTELETS ANTI-STATIONNEMENT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique municipal 1 rue de TILLOLE Service Approvisionnement
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : AMOVIBILITE
Description : AMOVIBILITE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique municipal 1 rue de TILLOLE Service Approvisionnement
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BARRIERES CENTRE VILLE ET PERIPHERIQUE
Description : BARRIERES CENTRE VILLE ET PERIPHERIQUE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique municipal 1 rue de TILLOLE Service Approvisionnement
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 86 809 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 131 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERI SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EL9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 24 624,2 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25004
Titre : Fourniture de mobiliers urbains divers Lot n° 01 : POTELETS DE PROTECTION ET ACCESSOIRES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/02/2025
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 348706-2024
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECLIC SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : EL3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3 850 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25005
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS DIVERS Lot 2 : Potelets anti-stationnement
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/02/2025
Date de conclusion du marché : 18/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 348706-2024
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENRY SA
Offre :
Identifiant de l’offre : EL10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 29 120 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25006
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS DIVERS Lot 3 : Barrières centre-ville et périphérique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/02/2025
Date de conclusion du marché : 18/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 348706-2024
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SINEU GRAFF
Offre :
Identifiant de l’offre : EL1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 9 355 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25007
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS DIVERS Lot 4 : Bancs, banquettes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/02/2025
Date de conclusion du marché : 18/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 348706-2024
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENRY SA
Offre :
Identifiant de l’offre : EL10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 10 700 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25008
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS DIVERS Lot 5 : Supports vélos
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/02/2025
Date de conclusion du marché : 18/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 348706-2024
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEBR STRAEB GMBH & CO KG
Offre :
Identifiant de l’offre : EL7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 9 160,45 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25009
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS DIVERS Lot 6 : Amovibilité
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 348706-2024
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SERI SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 82572049300014
Adresse postale : 21 rue du Sanital
Ville : Châtellerault
Code postal : 86100
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MAIRIE DE BAYONNE
Numéro d’enregistrement : 21640102600366
Adresse postale : 1 AVENUE MARECHAL LECLERC
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@bayonne.fr
Téléphone : +33 559466163
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DECLIC SASU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41090043500034
Adresse postale : 6 RUE DU GOLF
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33701
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HENRY SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 71262041800012
Adresse postale : CLOS DE SOUSPIRON
Ville : MONTFAVET
Code postal : 84141
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SINEU GRAFF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 71850052300011
Adresse postale : 253 A RUE D'EPFIG BP 50048 KOGENHEIM
Ville : BENFELD
Code postal : 67232
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GEBR STRAEB GMBH & CO KG
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : HRA 220639
Adresse postale : Behrstr 53 - D73240
Ville : Wendlinghen sur Neckar
Code postal : 73240
Subdivision pays (NUTS) : Kempten (Allgäu), Kreisfreie Stadt ( DE273 )
Pays : Allemagne
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : 50 Cr Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : +33 559849440
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a9f6d76c-f97d-40c9-88d2-a03965443965 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 13:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00342945-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025