ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT

ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT Coagulant à base de sels d'aluminium pour le traitement physicochimique du phosphore Coagulant à base de sels d'aluminium pour le traitement de l'eau potable Floculant (polymère) pour le traitement en eau …

CPV: 24962000 Ķīmiskās vielas ūdens attīrīšanai
Izpildes vieta:
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
Piešķīrēja iestāde:
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Piešķīruma numurs:
FCS12 - 24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
Description : ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
Identifiant de la procédure : 889c52a8-596a-46ee-a4e1-e93feabc995a
Identifiant interne : FCS12 - 24
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 355 964 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La valeur indiqué est à 0 car il s"agit d'un accord cadre
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Coagulant à base de sels d'aluminium pour le traitement physicochimique du phosphore
Description : Coagulant à base de sels d'aluminium pour le traitement physicochimique du phosphore
Identifiant interne : 1A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Coagulant à base de sels d'aluminium pour le traitement de l'eau potable
Description : Coagulant à base de sels d'aluminium pour le traitement de l'eau potable
Identifiant interne : 1B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Floculant (polymère) pour le traitement en eau potable
Description : Floculant (polymère) pour le traitement en eau potable
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Dioxyde de Carbone - CO2
Description : Dioxyde de Carbone - CO2
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Chlore gazeux
Description : Chlore gazeux
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charbon actif
Description : Charbon actif
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Acides, soudes, Hypochlorite de sodium
Description : Acides, soudes, Hypochlorite de sodium
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Chaux éteinte
Description : Chaux éteinte
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Nitrate de calcium
Description : Nitrate de calcium
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Neutralisant d'odeur
Description : Neutralisant d'odeur
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Floculant (polymère) pour la déshydratation des boues (eau potable et eaux usées)
Description : Floculant (polymère) pour la déshydratation des boues (eau potable et eaux usées)
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 591234-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Toulouse -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 0 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERALCO ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERALCO ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MESSER FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SODEREC INTERNATIONAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DACARB
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GACHES CHIMIE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROCHO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : YARA FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Fcs12-24
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture Et Livraison De Produits Chimiques Pour Le Traitement De L'Eau Potable Et De L'Assainissement
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 150769EB-E52B-ACFE-310A31E4D45964D9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Numéro d’enregistrement : 3839
Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur Général
Adresse électronique : marches.publics@sivom-sag.fr
Téléphone : 0562208950
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE
Numéro d’enregistrement : 63515
Adresse postale : 45 Chemin des Carreaux
Ville : Roques
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sivom-sag.fr
Téléphone : 0562208950
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 15076A21-EB32-9E61-7C746D314D24E74D
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 15076A2F-F077-B71A-98644785E10FC099
Adresse postale : 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337000
Télécopieur : 0561337113
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FERALCO ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-1-1
Adresse postale : 90 Bd National
Ville : La Garenne-Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@feralco.com
Téléphone : 0141397130
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : FERALCO ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-2-1
Adresse postale : 90 Bd National
Ville : La Garenne-Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@feralco.com
Téléphone : 0141397130
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MESSER FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-4-1
Adresse postale : 1 Avenue Du General De Gaulle
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marchespublics@messer.fr
Téléphone : 01 40 80 33 08
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SODEREC INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-5-1
Adresse postale : 1 All De La Quincaillerie
Ville : Pierrelatte
Code postal : 26700
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@soderec.dehon.com
Téléphone : 04 75 96 80 99
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DACARB
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-6-1
Adresse postale : 99 Quai Du Docteur Dervaux
Ville : Asnieres-Sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dacarb.com
Téléphone : 01 55 02 35 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : GACHES CHIMIE SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-7-1
Adresse postale : Av De La Gare
Ville : Escalquens
Code postal : 31750
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@gaches.com
Téléphone : 0562719595
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0012

Nom officiel : EUROCHO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-8-1
Adresse postale : 1 Rue Buffon
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : elodie.ervic@eurocho.fr
Téléphone : 0468113880
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0013

Nom officiel : YARA FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-9-1
Adresse postale : 77 Esp Du General De Gaulle
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : clement.mahe@yara.com
Téléphone : 01 55 69 96 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SNF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37564-1-11-1
Adresse postale : Rue Adrienne Bolland
Ville : Andrezieux-Boutheon
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@snf.com
Téléphone : 0477368600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1d143f6a-5dd8-454b-b596-daa25bc75153 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2025 12:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00359359-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025