L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés (carte restaurant) pour le personnel de Toulouse Métropole Habitat. Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative …
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix …
Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de distribution non adressée en 2 lots séparés Prestations de distribution non adressée du Magazine A Paris Prestations de distribution non adressée pour tout type de support hors Magazine A Paris
Atskurbināšanas pakalpojuma nodrošināšana Daugavpils valstspilsētas pašvaldībā Atskurbināšanas pakalpojuma nodrošināšana Daugavpils valstspilsētas pašvaldībā
The Norwegian Correctional Service shall procure a system for electronic control, which shall form the Norwegian Correctional Service ́s professional system for the execution of punishment and other criminal special reactions. The procurement concerns equipment, software and repairs and maintenance. See the tender documentation for further details. The Norwegian Correctional …
De opdracht betreft een vrijwillige transparantie vooraf voor dienstverlening per 1 januari 2026 voor een collectieve ziektekostenverzekering minima (CZM) ten behoeve van de gemeente Meierijstad. De gemeente Meierijstad wil voor maximaal vier jaar een overeenkomst aangaan met twee (2) zorgverzekeraars om een collectieve aanvullende zorgverzekering (gemeentepolis) aan de doelgroep minima …
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles , passé sous la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est encadré sans minimum et avec un maximum annuel de 1 820 000 euro(s) HT Il intègre également des prestations relatives aux dispositifs particuliers inscrits dans le pacte pour …
La commune de Rognac souhaite faire appel à une structure en capacité de lui fournir le personnel disposant des diplômes et l'expérience au fonctionnement afin de répondre aux exigences règlementaires. Le MAC « Le Petit Prince » est un établissement d'accueil de jeunes enfants géré par la Ville, agrée par …
Prisoners have the same rights (and obligations) for training as other citizens in society. The training offer is a central part of the offer of activities in Norwegian prisons, and is decisive for good return to society. A digital system is currently being used in the training in prison that …
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services passé en Procédure …