Marché ordinaire passé en procédure d'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation est coordonnée par Vienne Condrieu Agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes avec des collectivités membres. …
La présente consultation est passée en application du Décret n°2011-1474 du 08 novembre 2011, et a pour objet la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire prévoyance au profit des agents de l'Agglomération de Rodez. La convention de participation sera mise en oeuvre à compter de la date de notification du …
The subject of this tender is the provision of an efficient and reliable health insurance cover by economic operators who are duly authorised under the Insurance Business Act (Chapter 403 of the Laws of Malta) to carry out insurance business activities in Malta, to the staff compliment at the Environment …
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Landrecies la description est intégrée dans le DCE responsabilité et risques annexes flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité protection fonctionnelle agents/élus risques statutaires du personnel - le candidat doit répondre à …
La présente consultation est relative au renouvellement d'un marché « complémentaire santé » pour le compte du personnel de HAUTE SAVOIE HABITAT et ses retraités. Le contrat issu de la consultation devra être « responsable » conformément aux textes en vigueur, notamment le décret n°2014-1374 du 18 Novembre 2014, de …
Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion et pour lui-même Le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Marne, représenté par son président, M. Patrice VALENTIN, procède au présent marché …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de bénodet Assurance des dommages aux biens et risques annexe Code CPV : 66515000-03 Assurance des responsabilités et risques annexes Code CPV 66516000-0 Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Code CPV 66514110-0 Assurance de …
Necesidad de un aseguramiento que impida una merma en el patrimonio de la Universidad en el caso de que se produzca algún siniestro Necesidad de un aseguramiento que impida una merma en el patrimonio de la Universidad en el caso de que se produzca algún siniestro
Appel d'offre pour les assurances accident LAA (non SUVA), complémentaire LAA (SUVA et non SUVA) et maladie perte de gain du personnel de la Commune Appel d'offre pour les assurances accident LAA (non SUVA), complémentaire LAA (SUVA et non SUVA) et maladie perte de gain du personnel de la Commune
Contrats d'assurance de la commune d'Arradon Biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile Véhicule tourisme, utilitaires, machine et embarcation Protection juridique et contentieux Protection fonctionnelle des agents et des élus Prestations statutaires