La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Le présent marché a pour objet les assurances du SIOM de la Vallée de Chevreuse. Il est réparti en 5 lots : - Lot n°1 : Assurance Dommages aux biens et risques annexes, - Lot n°2 : Assurance responsabilité civile dont atteinte à l'environnement, - Lot n°3 : Assurance flotte …
Ærø Kommune ønsker tilbud på en eller flere af følgende delaftaler: • Delaftale 1: Bygnings- løsøre- all risk genstande- og all risk Søby Havn-forsikringer • Delaftale 2: Erhvervs- og produktansvars- og professionel ansvarsforsikring • Delaftale 3: Ledelsesansvarsforsikring • Delaftale 4: Motorkøretøjsforsikring • Delaftale 5: Arbejdsskade, Katastrofedækning og Arbejdsskade, Voldskadedækning • …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Collectivité de Saint-Barthélemy. Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Collectivité. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant …
Afsluiten collectieve hospitalisatieverzekering voor de personeelsleden van Zorgbedrijf Sint-Truiden vanaf 01/01/2026 tot en met 31/12/2029 Afsluiten collectieve hospitalisatieverzekering voor de personeelsleden van Zorgbedrijf Sint-Truiden vanaf 01/01/2026 tot en met 31/12/2029
Le souscripteur souhaite la souscription d'un contrat couvrant les prestations statutaires à sa charge à l'égard de son personnel affilié à la CNRACL. Au 1er janvier 2025, la commune compte 112 agents fonctionnaires et le CCAS compte 10 agents fonctionnaires. La masse salariale brute (traitement indiciaire + NBI + CTI …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après: DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, PARC AUTOMOBILE, RISQUES STATUTAIRES DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE RISQUES STATUTAIRES
Servizi assicurativi del comune di Cassano d’Adda Lotto 1 ALL RISKS Lotto 1 ALL RISKS Lotto 3 RC Autoveicoli Lotto 4 RC Patrimoniale Lotto 5 Infortuni Lotto 6 KASKO
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Lot n°1 : Mission Collaborateurs Lot n°2 : Responsabilité Civile Lot n°3 : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Lot n°4 : Risques Statutaires Mission Collaborateurs Responsabilité …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du Groupement de commandes Ville du Passage d'Agen et CCAS du Passage d'Agen. Alloti en 5 lots, il est passé pour une durée de 5 ans et concerne la couverture des risques suivants : Risques automobiles, Risques de Dommages aux …