Appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, R. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. Le besoin couvre environ 14 postes nomenclaturés tels que manille, croc griffe de bosse, bosse chaîne, émerillon chaîne, maille démontable, tape pour coffre d’amarrage et amarrage …
Accord-cadre mono attributaire qui comporte : - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique (matériels nomenclaturés); - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 …
This is a dynamic procurement scheme for procuring valves with the accompanying components and parts for the operation and maintenance of the Norwegian Armed Forces' vessels. This is a dynamic procurement scheme for procuring valves with the accompanying components and parts for the operation and maintenance of the Norwegian Armed …