Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Rives de Saône. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes". Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance …
La présente consultation concerne une prestation de placement et de gestion du programme d'assurances de la Commune d'Entrelacs Dommages aux Biens immobiliers et mobiliers de la Commune Responsabilité Civile de la Commune Assurance des véhicules terrestres à moteur et Auto-Mission Protection Juridique et Défense pénale des agents et des élus …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d’assurance de la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire et des maisons de l'agriculture de la Loire-Atlantique et de la Vendée (groupement de commandes). Dommages aux biens Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité Civile maitre …
AAB ønsker tilbud på én eller flere af nedenstående delaftaler efter kriteriet om det økonomisk mest fordelagtige bud ud fra bedste forhold mellem pris og kvalitet:Delaftale 1: Bygning-, løsøre-, teknisk og ansvarsforsikringDelaftale 2: Glas- og sanitetsforsikringDelaftale 3: MotorkøretøjsforsikringDelaftale 4: ArbejdsskadeforsikringDelaftale 5: Kollektiv ulykkesforsikring Der henvises nærmere til de respektive kravspecifikationer …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de PARAY LE MONIAL. Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Responsabilité exploitant d'Aérodrome » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des …
Acordul cadru are ca obiect achiziţia serviciilor de asigurare obligatorie de răspundere civilă auto pentru prejudicii produse terților prin accidente de vehicule. Cantitățile minime și maxime ale acordului cadru, cantitățile minime și maxime ale contractului subsecvent și specificațiile tehnice se regăsesc în anexa nr. 1 a caietului de sarcini. Numarul …
Les prestations sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous : Lot Désignation 1 Dommages aux Biens 2 Responsabilité civile générale 3 Protection juridique Commune 4 Protection fonctionnelle 5 Flotte-automobiles et auto-missions 6 Individuelle accidents et Assistance 7 Cyber risques Implique la prise en charge des dommages pouvant être causé à …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …
Prestation de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les …