Le groupement de commandes est constitué par la ville de L'ISLE D'ABEAU et le CCAS de l'ISLE D'ABEAU, en application des dispositions des articles L 2113-6 et suivants du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la ville de l'Isle d'Abeau. Le marché est décomposé en 7 …
Souscription des contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires
Dublin Port Company (hereinafter called ‘DPC’) is a self-financing, private limited Company wholly owned by the State, whose business is to manage Dublin Port, Ireland’s premier port. Established as a corporate entity in 1997, DPC is responsible for the port's management, control, operation, and development. DPC provides world-class facilities, services, …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN CERNAY assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de …
Seguro colectivo de automóviles para vehículos del personal encuestador de campo del INE Seguro colectivo de automóviles para vehículos del personal encuestador de campo del INE
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes des CDG Bretons (CDG22 / CDG29 /CDG35 / CDG56) Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés. A titre dérogatoire, et compte tenu de la spécificité des marchés d'assurances, il est admis …
Les marchés concernent la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE …
marché alloti assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection focntionnelle des agents et des élus
Souscription et gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile générale et Responsabilité civile maître d'ouvrage Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte Automobile et Auto Missions Assurance Risques statutaire Assurance Responsabilité civile atteintes à l'environnement Assurance Cyber risques