Services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance auto-missions Assurance de la protection juridique de l'entité Assurance des prestations statutaires
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : Lot n° 1 - PARC AUTOMOBILE ; Lot n° 2 -CYBER SECURITE PARC AUTOMOBILE CYBER SECURITE
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE D’AVALLON assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection juridique des agents et des élus
6 lots CP CP CP CP CP CP
Durée de marché : 2 ans Date d'effet : 01/01/2026 Fin de marché : 31/12/2027 PSE n°1 : Franchise 400Euros (sans franchise en bris-glaces) PSE n°2 : auto mission Durée de marché : 2 ans Date d'effet : 01/01/2026 Fin de marché : 31/12/2027 PSE n°1 : Franchise 400Euros (sans …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-CHÂTEAU - SAINT-GILDAS-DES-BOIS Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Assurance " Responsabilité et risques annexes …
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le groupement de commandes BMA SEM, BMa SPL et BMa GE. Dommages aux biens Responsabilité générale et responsabilité civile maitre d'ouvrage flotte automobile et auto missions Responsabilité civile des dirigeants Constructeur non réalisateur
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant le risque FLOTTE AUTOMOBILE du Département des Bouches-du-Rhône Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant le risque FLOTTE AUTOMOBILE du Département des Bouches-du-Rhône