SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MAROMME - Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de MAROMME Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Prestation d'assurance pour les besoins du Département de l'Aude (3 lots) Assurance « Responsabilité et risques annexes » valeur estimée (ref offre de base) : 1 000 000 Euros Assurance « Flotte automobile et risques annexes » valeur estimée (ref offre de base+les PSE) : 2 000 000 Euros Assurance …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Départemental d'Énergie du RHÔNES. Assurance dommages aux biens Assurance responsabilités Assurance dommages aux biens Assurance protection juridique Assurance protection fonctionnelle
La consultation a pour objectif la souscription de deux contrats correspondants à 2 lots différents : Lot 1 - Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" et Lot 2 - Assurance "Responsabilité et risques annexes" Le présent lot concerne l'assurance des dommages aux biens du Siéml et les risques annexes. …
Assurances RC, flotte auto, dommages aux biens, risques statutaires et protection juridique Responsabilité civile hospitalière et risques annexes Flotte automobile - auto mission Dommages aux biens et risques annexes Risques statutaires Protection Juridique
L'opération est composée de 3 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance Dommages aux biens et risques annexes Assurance des Responsabilités et …
souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE ROI. souscription de contrat assurance des responsabilités et risques annexes du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE …
contrato la suscripción por parte de SADECO de la póliza de Seguro de Responsabilidad Civil/Patrimonial contrato la suscripción por parte de SADECO de la póliza de Seguro de Responsabilidad Civil/Patrimonial
La présente consultation est lancée sous la forme d'un l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de services d'assurances construction à prix provisoire dont le …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Chambre de métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes …