La présente consultation a pour objet des prestations d'assurance responsabilité civile et dommages aux biens terrestre et maritime (3 lots). Lot n°1 : Responsabilité civile et faute inexcusable de l'employeur PSE obligatoire n°1 : Police assistance et rapatriement pour les déplacements des salariés (hors déplacement en mer) PSE facultative n°2 …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
souscription et gestion des contrats d'assurance Lot 1 Responsabilité générale et individuelle accidents Lot 2 Protection juridique et fonctionnelle Lot 3 Flotte automobile et auto missions Lot 4 Risques statutaires Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés dans les documents ici transmis Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité civile Assurance parc automobile Assurance cyber risques
Affidamento dei servizi di copertura assicurativa dei beni e dell’attività istituzionale della Regione Umbria articolato in otto lotti Infortuni cumulativa Difesa legale RCA/ARD Responsabilità Civile Diversi Kasko cumulativa RC Patrimoniale Incendio All Risks (Patrimonio) Incendio All Risks (Opere d'arte)
La présente consultation a pour but de mettre en place une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents, qui en auront exprimé le souhait, sous la forme d'une convention "complémentaire santé" La présente consultation a pour but de mettre en place une convention de participation pour la …
Souscription du contrat d'assurance " Dommages aux biens et risques annexes "au profit de LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ. Ce marché est un lot qui fait l'objet d'une relance suite à une infructuosité Souscription du contrat d'assurance " Dommages aux biens et risques annexes "au profit de LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ.
Exécution des prestations d'assurances pour la commune de Bozel dans les différents domaines suivants : dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile, protection juridique et risques statutaires Exécution des prestations d'assurances pour la garantie des dommages aux biens du patrimoine de la commune de Bozel Exécution des prestations d'assurances pour …
La présente consultation concerne la mise en place par la Ville d'un contrat collectif à adhésion facultative pour ses agents actifs et ses retraités. La durée du marché est de 6 ans ferme à compter du 1er janvier 2026 pour se terminer le 31 décembre 2031, reconductible 1 an La …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le CROUS DE BORDEAUX AQUITAINE. Services d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour le Crous de Bordeaux-Aquitaine Services d'assurance des responsabilités et des risques annexes pour le Crous de Bordeaux Aquitaine Services d'assurance des …