La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum fixé en …
Le marché est conclu pour une durée allant du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2028. Presque 22 000 titres (9 euros unitaires) ont été commandés par la Mairie de Lure et son CCAS en 2024. Ce chiffre est donné uniquement à titre indicatif et n'engage pas la personne publique. …
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification. La date de début est prévisionnel (01.04.2025). La première commande sera faite entre le 3 …
Fourniture des titres restaurants dématérialisés Cf. dossier de consultation
Marché formalisé d'appel d'offre ouvert pour la fourniture et la livraison de titres restaurant sur support carte. Voir RC. Accord cadre à bon de commande La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant sur support carte, permettant la dématérialisation des flux personnels, pour le …
La durée du marché est de 4 ans à compter du 01 janvier 2026. Il s'agit d'un accord-cadre sous forme de marché à bon de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique avec un seul opérateur sans montants minimum …
FOURNITURE DE TITRE-RESTAURANT Titre-restaurant sur support papier Titre-restaurant sur support dématérialisé
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) HT Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) HT
Le présent accord cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le montant maximum pour la période initiale de l'accord cadre est : 240 000,00 …
Fourniture, livraison et gestion des titres restaurants dématérialisés pour les agents du syndicat mixte Eden 62 Fourniture, livraison et gestion des titres restaurants dématérialisés pour les agents du syndicat mixte Eden 62