Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Syndicat Eau du Bassin Caennais Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Wintzenheim composé de 4 lots : « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Risques statutaires du personnel » - Lot …
DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉS CIVILES ET DÉFENSE RECOURS PROTECTION FONCTIONNELLE ET PROTECTION JURIDIQUE DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers et immobiliers garantir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif ou encore la responsabilité …
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances suivants : responsabilité générale, dommages aux biens et risques annexes, protection juridique, risques statutaire, annulation examens concours et risques numériques. Assurance « Dommages aux biens et risques …
Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …
Le marché a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance en groupement de commande pour la ville et le C.C.A.S. de Villeneuve-le-Roi. Les spécifications et descriptions figurent aux dispositions générales et conditions particulières pour chaque lot et à la partie 2 des conditions particulières commune à tous …
Assurances RC, flotte auto, dommages aux biens, risques statutaires et protection juridique Responsabilité civile hospitalière et risques annexes Flotte automobile - auto mission Dommages aux biens et risques annexes Risques statutaires Protection Juridique
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE DEFENSE PENALE DES AGENT ET ELUS FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS ET ASSISTANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS CYBER-RISQUES