Le GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS D'IVRY-SUR-SEINE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Assurance « Responsabilité générale et risques annexes » Assurance « Risques statutaires du personnel » Assurance « Assistance - …
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Le présent contrat a pour objet de garantir : Les bâtiments et contenu appartenant à la commune ou dont elle est locataire. Le parc informatique et photocopieur et machines diverses. Les expositions (PSE1). L'assurance de responsabilité a pour …
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE Consultation composée de 5 lots Assurance Responsabilité civile Assurance Protection Fonctionnnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurance : RESPONSABILITE CIVILE GENERALE / RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE INDIVIDUELLE ACCIDENT RESPONSABILITE CIVILE ENVIRONNEMENT DOMMAGES AUX BIENS - BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS / DES ADMINISTRATEURS PROTECTION JURIDIQUE DE L'ETABLISSEMENT FLOTTE …
La présente consultation concerne une prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de CHASSIEU et du CCAS de CHASSIEU Dans la limite des montants de garanties et de franchises prévus, l'assureur garanti l'ensemble des pertes, dommages et frais résultant de la survenance d'un évènement accidentel, non exclus dans …
SERVIZI DI COPERTURA ASSICURATIVA 7 LOTTI TRIENNIO 2026-2028 LOTTO 1: COPERTURA ASSICURATIVA CONTRO I DANNI AL PATRIMONIO – ALL RISK PROPERTY; LOTTO 2: COPERTURA ASSICURATIVA DELLA RESPONSABILITÀ CIVILE DIVERSI; LOTTO 3: COPERTURA ASSICURATIVA INFORTUNI CUMULATIVA; LOTTO 4: COPERTURA ASSICURATIVA DELLA RESPONSABILITÀ CIVILE AUTO E RISCHI DIVERSI (RCA/ARD) - LIBRO MATRICOLA; …
Le Syndicat Départemental de l'Eau de la Manche - SDEAU 50 procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 3 lots Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Les prestations supplémentaires …
Marché public de prestation d'assurance Responsabilité civile Protection fonctionnelle Protection juridique Automobile Dommages aux biens Cyber risques
Marché composé de 4 lots définis ci-après et traités et attribués séparément : Lot 1 : Dommages aux biens (CPV : 6651 5000-3 / 6651 0000-8) Lot 2 : Responsabilité générale (CPV : 6651 6400-4 / 6651 0000-8) Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle (CPV : 6651 3100-0 / …
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Cyber-risques