Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de DARNETAL. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Plouarzel Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents / élus Cyber risques
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Moret Seine et Loing assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection …
PROCEDURA APERTA PER L’AFFIDAMENTO DELLE POLIZZE ASSICURATIVE PER CONTO DEL COMUNE DI SISSA TRECASALI assicurazione ALLRISK danni veicoli non di proprietà assicurazione rischio RCA RCT/O Polizza RC Patrimoniale assicurazione rischio infortuni Polizza tutela legale
services d assurances pour la commune de Suresnes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance des prestations statutaires assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents Risques statutaires du personnel
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la commune de Sainte-Gemmes-Sur-Loire Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des prestations statutaires
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques …
Procédure formalisée (marché soumis à l'AMP) Description des prestations : Superficie à assurer : 3 051 M² Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base et à la solution alternative n°1 portant sur les niveaux de franchises. Description des prestations : - Masse salariale totale environ : 2 …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques automobiles, Risques de dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique de la ville et Protection Fonctionnelle des Agents et des élus Le …