Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents Risques statutaires du personnel
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la commune de Sainte-Gemmes-Sur-Loire Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des prestations statutaires
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques …
Procédure formalisée (marché soumis à l'AMP) Description des prestations : Superficie à assurer : 3 051 M² Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base et à la solution alternative n°1 portant sur les niveaux de franchises. Description des prestations : - Masse salariale totale environ : 2 …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques automobiles, Risques de dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique de la ville et Protection Fonctionnelle des Agents et des élus Le …
Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent les Essarts Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 : assurance …
Souscription des contrats d'assurance de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes pour 2026-2029 : -Lot 1 : dommages aux biens et des risques annexes -Lot 2 : responsabilités et risques annexes -Lot 3 : véhicules à moteur et des risques annexes -Lot 4 : protection juridique et protection fonctionnelle -Lot 5 : …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE BRUGUIERES Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection fonctionnelle agents - élus Risques statutaires du personnel
Aquisição de serviços de seguros de responsabilidade civil e all risks Aquisição de seguros de responsabilidade civil Aquisição de seguros de All Risks
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'AUREC SUR LOIRE. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques …