Souscription et la gestion des contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage Lot 3 : Flotte automobile et auto missions Lot 4 : Responsabilité civile des dirigeants Lot 5 : Cyber risques Lot 6 : Assurance construction
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel …
Servicio relativo a la póliza de seguro de Responsabilidad Civil General (RCG) según condiciones de cobertura, límites, franquicias y exclusiones Seguro de Responsabilidad Civil General Capa 1 (Póliza RCG-Capa 1) Seguro de Responsabilidad Civil General Capa 2 (Póliza RCG- Capa 2)
6 lots CP CP CP CP CP CP
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le groupement de commandes BMA SEM, BMa SPL et BMa GE. Dommages aux biens Responsabilité générale et responsabilité civile maitre d'ouvrage flotte automobile et auto missions Responsabilité civile des dirigeants Constructeur non réalisateur
Entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE CYBER RISQUES
Assurances pour les besoins de Nov'Habitat Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Responsabilité civile des dirigeants Construction Cyber risque Locataires non assurés
Affidamento triennale servizi assicurativi - 10 Lotti LOTTO 1: RCT/RCO LOTTO 2: INFORTUNI LOTTO 3: TUTELA LEGALE LOTTO 4: ALL RISKS LOTTO 5: D&O LOTTO 6: CVT LOTTO 7: CVT LM LOTTO 8: RC PATRIMONIALE LOTTO 9: CYBER LOTTO 10: CAT NAT
Assurances - 2 lots Lot 1 : risques de responsabilités - Lot n°2 : tous risques expositions et tous risques objets d'art Risques de responsabilités Tous Risques Expositions et Objets d art