La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes …
Souscription des contrats d'assurances pour la Ville d'Albert et le CCAS de la Ville d'Albert Assurance des Dommages aux biens et des risques annexes Assurance de la Responsabilité civile générale et des risques (les Indemnités contractuelles) Assurances Automobiles et des risques annexes (Auto-missions) Assurances de la Protection Fonctionnelle des agents …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges assurance "dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP assurance responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à …
ASSURANCES Lot N°1 - Responsabilité civile Lot N°2 - Flottes automobiles Lot N°3 - Cyber sécurité
Prestations de services d'assurances. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances, couvrant les risques spécifiés : - DOMMAGES AUX BIENS - PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE - RISQUES STATUTAIRES - CYBER RISQUES Dommages aux biens Protection Juridique Personne Morale Risques Statutaires Cyber Risques
SERVICE D'ASSURANCE 2026-2029 Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents et élus
Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Souscription des contrats d'assurance du SMPRB assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Marché de service d'assurances 2026-2029 La garantie porte sur tous dommages matériels directs ou indirects aux biens immobiliers et mobiliers résultant des événements suivants : -L'incendie ou commencement d'incendie, -Les dégagements de fumées et/ou de chaleur quel qu'en soit la cause -Les explosions et les implosions de toute nature, -La …
Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado …