Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Assurance dommages aux biens - …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot 3 …
Marché de prestation de services d'assurances Dommages aux Biens, RC, Flotte, Protection juridique et Risques statutaires Dommages aux biens RC Flotte auto Protection juridique Risques statutaires
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS-FLPA de Hem Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Marché public de services d'assurances pour les besoins du Musée du Louvre-Lens Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance des prestations statutaires
Обекти на застраховане: пътни превозни средства, собственост на МВР, съгласно Приложение № 1 към Техническата спецификация, както и новопридобитата и временно предоставената за ползване от МВР транспортна техника по време на действие на договора Обекти на застраховане: пътни превозни средства, собственост на МВР, съгласно Приложение № 1 към Техническата спецификация, …
Prestation d'assurance 2026-2029 Responsabilité civile Protection fonctionnelle Protection juridique Automobile Dommages aux biens Risques statutaires Cyber risques
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE RIBEAUVILLE. Lot N°1 : Assurances des dommages des biens et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Dispositions diverses Prestation supplémentaire éventuelle n°2 : Tous risques objets manifestations Lot N°2 : Assurances des …
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés suivants:DOMMAGES AUX BIENS ,RESPONSABILITE CIVILE,PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE,PARC AUTOMOBILE,ASSISTANCE RAPATRIEMENT (assurance facultative skieurs),RESPONSABILITE CIVILE MANDATAIRES SOCIAUX. Pour tous les lots sauf le lot 5 : Le marché est passé pour une durée de 5 ans …