La présente consultation concerne, pour le compte de la SACVL, la souscription des contrats répartis en lots comme suit : Lot n°1 Dommages aux Biens - Marché ordinaire Lot n°2 Assurances Construction - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum. Quantité et étendue globale : Le volume …
Prestations d'assurance IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) pour le syndicat AZUR. Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance dommages aux biens pour le syndicat Azur. Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance flotte automobile pour le syndicat Azur. Le présent lot a pour objet la …
Le présent marché est composé des lots suivants : Lots Assurances 1 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES 2 RESPONSABILITES ET DEFENSE RECOURS 3 FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES 4 PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE 5 PROTECTION FONCTIONNELLE ET PROTECTION JURIDIQUE DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS 6 RISQUES STATUTAIRES …
Souscription et gestion de contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires
Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Chiffrage de variantes imposées. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché …
Souscription des contrats d'assurance du SMPRB assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué d'un coordonnateur (Mairie de Bourg de Péage) et d'un membre (Centre Communal d'Action Sociale). La description des prestations d'assurance et leurs spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles L.2113-10 et …
Marché de service d'assurances 2026-2029 La garantie porte sur tous dommages matériels directs ou indirects aux biens immobiliers et mobiliers résultant des événements suivants : -L'incendie ou commencement d'incendie, -Les dégagements de fumées et/ou de chaleur quel qu'en soit la cause -Les explosions et les implosions de toute nature, -La …
Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado …