Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Chiffrage de variantes imposées. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché …
Souscription des contrats d'assurance du SMPRB assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué d'un coordonnateur (Mairie de Bourg de Péage) et d'un membre (Centre Communal d'Action Sociale). La description des prestations d'assurance et leurs spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles L.2113-10 et …
Marché de service d'assurances 2026-2029 La garantie porte sur tous dommages matériels directs ou indirects aux biens immobiliers et mobiliers résultant des événements suivants : -L'incendie ou commencement d'incendie, -Les dégagements de fumées et/ou de chaleur quel qu'en soit la cause -Les explosions et les implosions de toute nature, -La …
Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado …
GARA EUROPEA A PROCEDURA TELEMATICA APERTA PER L’APPALTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI CONEGLIANO DAL 30.06.2025 AL 31.12.2028 LOTTO 2 POLIZZA R.C.T/O LOTTO 3 – POLIZZA RCA LOTTO 4 POLIZZA CVT LOTTO 5 POLIZZA INFORTUNI CUMULATIVA LOTTO 7 POLIZZA RESPONSABILITA’ PATRIMONIALE LOTTO 8 POLIZZA ALL RISKS OPERE D’ARTE
OUVERTE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES ASSURANCE DE LA NAVIGATION
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes LA DOMITIENNE Responsabilité Civile Protection Juridique Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus Flotte Automobiles + Missions Préposés et Elus Risques Statutaires Individuelle Accident Bateaux
Gara europea a procedura aperta, in n. 6 lotti, per l'affidamento dei servizi assicurativi per l'Università degli Studi di Ferrara per un periodo di n. 5 anni All Risks Infortuni Kasko Responsabilità Civile Auto e Auto Rischi Diversi Responsabilità Civile Patrimoniale Responsabilità Civile verso Terzi e Prestatori di lavoro