Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires DAB RC FA CYBER
Voir règlement de la consultation voir CCTP voir CCTP voir CCTP
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (RC, VAM, CYBER RISQUES) couvrant les risques spécifiés dans le DCE Se référer au CCTP du lot 1 Se référer au CCTP du lot 2 Se référer au CCTP du lot 3
AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI ARZIGNANO PER IL PERIODO 30.06.2025-30.06.2028 - 9 LOTTI - PROCEDURA APERTA TELEMATICA SOPRA SOGLIA COMUNITARIA POLIZZA ALL RISKS POLIZZA RCTO POLIZZA RCTO (POLIZIA LOCALE) POLIZZA RESPONSABILITA' PATRIMONIALE POLIZZA TUTELA LEGALE POLIZZA INFORTUNI CUMULATIVA POLIZZA AUTO RISCHI DIVERSI POLIZZA VEICOLI DELL'ENTE (LIBRO MATRICOLA) POLIZZA …
Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Lot n°4 - CYBER RISQUES CPV n° 66516000-0 CPV n° 66514110-0 CPV 66512000-2 CPV 66515411-7
Prestations de service d''assurance Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Responsabilité Civile Atteinte à l'environnement Automobile Protection juridique Cyber risque Risques statutaires Individuelle Accidents
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de HABITAT 06 ET DE LA SCI IMMOBILIERE CARRE LYAUTEY. Voir RC Voir RC
Prestations de service d''assurance Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Responsabilité Civile Atteinte à l'environnement Automobile Protection juridique Cyber risque Risques statutaires Individuelle Accidents
Prestations de services d'assurance relatives aux Dommages aux biens et Cyber risques en 2 lots techniques pour Toulon Habitat Méditerranée pour la période 2025 à 2029 Assurance dommages aux biens sur le patrimoine locatif, bureaux et locataires non assurés de Toulon Habitat Méditerranée pour la période 2025 à 2029 Assurance …