Le marché est, pour chacun des deux lots, un accord-cadre à marchés subséquents sans quantité en minimum et avec une quantité maximum de 25 000 collaborateurs. A titre indicatif et sans engagement, à la notification du marché, l'estimation du nombre de salariés concernés par le présent Accord-Cadre est de 8500 …
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires, dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS d'Aimargues Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires, dans le cadre d'un groupement de …
Assurance des risques statutaires du personnel titulaire et stagiaire relevant de la CNRACL de la commune de CONFLANS-SAINTE-HONORINE Assurance des risques statutaires du personnel titulaire et stagiaire relevant de la CNRACL de la commune de CONFLANS-SAINTE-HONORINE
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - Dommages aux biens Lot n° 2 - Responsabilité civile Lot n° 3 - Parc automobile Lot n° 4 - Risques statutaires Ce lot concerne l'assurance du …
La Ley 3/2019, de 25 de febrero, de la Actividad Físico-Deportiva de Castilla León, en su artículo 8.2.g), contempla, entre las competencias de la Consejería competente en materia de Deporte, la de “aprobar el Programa de Deporte en Edad Escolar, incluyendo los Juegos Escolares de Castilla y León y los …
La présente consultation concerne la fourniture de prestations d’assurances pour les besoins de Clisson Sèvre et Maine Agglo. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours avec RCAE Cyber-risques Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDOC ESTUAIRE Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection …
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché Assurance du patrimoine, incendie et risques annexes, voir CCTP lot 1 Garantie contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, …
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance des prestations statutaires
Slagelse Kommune udbyder hermed sin forsikringsportefølje i EU-udbud. Kommunens forsikringsaftaler udløber ved udgangen af 2025. Derfor udbydes kommunens samlede forsikringsportefølje, dog bortset fra bygning, løsøre og årsentreprise, i offentlig udbud med henblik på indgåelse af forsikringsaftaler med ikrafttræden pr. 1. januar 2026. Forsikringsaftalerne udbydes i henhold til udbudsloven, som et …