La consultation a pour objet : - Les frais de santé : faire bénéficier le personnel et leurs ayants droit, de prestations complémentaires aux régimes de base de la Sécurité Sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les assurés. - …
Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion et pour lui-même. Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 51, représenté par son président , procède à la présente consultation en vue de …
Marché public de service d'assurances pour les besoins du Musée du Louvre-Lens Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance des prestations statutaires
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE GUÉRET Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes » - une prestation supplémentaire éventuelles est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte …
Predmetom zákazky je: - hromadné poistenie zamestnancov verejného obstarávateľa na zahraničnej služobnej ceste podľa ustanovenia § 70 zákona č. 55/2017 Z. z. o štátnej službe a o zmene a doplnení niektorých zákonov, resp. zahraničnej pracovnej ceste v zmysle ustanovenia § 11 zákona č. 283/2002 Z.z. o cestovných náhradách v znení …
services d assurances pour la commune de Suresnes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance des prestations statutaires assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents Risques statutaires du personnel
convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à adhésion facultative des employeurs et des agents à l'issue d'un appel à concurrence régi par les dispositions du décret n°2011-1474 convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à …
L'acheteur procède à la présente consultation en vue de mettre en place une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents, qui en auront exprimé le souhait, sous la forme d'une convention « complémentaire santé ». Ce contrat est un contrat groupe au sens de l'article L. 140-1 …
LOT 1 - Dommages aux biens et risques annexes LOT 2 - Dommages aux biens et risques annexes - Contrat 2e ligne LOT 3 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 4 - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition LOT 5 - Risques numériques LOT 6 - Assistance Rapatriement …