Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de …
Conforme a lo indicado en el Pliego de Cláusulas Administrativas Particulares. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - CYBER RISQUES Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - CYBER RISQUES
Conformément aux articles L. 2113-10 du Code de la Commande Publique et au regard des sujétions techniques des prestations à réaliser, le marché contient 8 lots Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus Responsabilité civile - Exploitation …
Prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux de réhabilitation du centre aquatique Océabul. Prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux de réhabilitation du centre aquatique Océabul.
Assurances pour les besoins du S.D.I.S. du PAS-DE-CALAIS: dommages aux biens immobiliers et mobiliers; tous risques matériels Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Tous risques matériels
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires d'assurance et le ou les assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Ville et du C.C.A.S. de Chelles dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est coordinatrice exclusivement pour la procédure de passation. Les lots n°1 ,2 et 3 sont passés dans le cadre …
La ville de Bry-sur-Marne procède au lancement d'une consultation pour la souscription de contrats d'assurances en incluant le CCAS Assurance Responsabilité Civile Assurance Automobile Assurance Multirisques Exposition assurance risques statutaires Assurance Cyber Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics
Marché assurances RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION FONCTIONNELLE PROTECTION JURIDIQUE Automobile DOMMAGES AUX BIENS RISQUES STATUTAIRES CYBER-RISQUES