SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE D’AVALLON assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection juridique des agents et des élus
Durée de marché : 2 ans Date d'effet : 01/01/2026 Fin de marché : 31/12/2027 PSE n°1 : Franchise 400Euros (sans franchise en bris-glaces) PSE n°2 : auto mission Durée de marché : 2 ans Date d'effet : 01/01/2026 Fin de marché : 31/12/2027 PSE n°1 : Franchise 400Euros (sans …
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le groupement de commandes BMA SEM, BMa SPL et BMa GE. Dommages aux biens Responsabilité générale et responsabilité civile maitre d'ouvrage flotte automobile et auto missions Responsabilité civile des dirigeants Constructeur non réalisateur
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens Assurance Assistance Rapatriement Assurance Cyber-Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics
Skelleftebostäder AB inklusive dotterbolag och Skellefteå Industrihus AB inklusive dotterbolag inbjuder till anbudsgivning avseende Försäkringar. De ingående försäkringsområdena i denna upphandling är; Fastighets- och företagsförsäkring ink tillägg, tjänstereseförsäkring, Motorfordonsavtal, Saneringsavtal samt VD- och Styrelseanvarsförsäkring. Skelleftebostäder AB inklusive dotterbolag och Skellefteå Industrihus AB inklusive dotterbolag inbjuder till anbudsgivning avseende Försäkringar. De …
Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la Communauté de communes SUD-HÉRAULT portant sur les risques suivants, selon les conditions définies dans le C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS FLOTTE AUTOMOBILE + …
Entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE CYBER RISQUES
La présente consultation consiste à attribuer 5 lots de marché d'assurance pour GRANDLYON HABITAT comprenant : - la gestion des polices d'assurance - le placement des risques à 100% - et une mission de conseil et d'accompagnement Les prestations sont décomposées en 5 (cinq) lots définis comme suit : - …
La présente consultation consiste à attribuer un accord-cadre mono-attributaire d'assurances construction pour GRANDLYON HABITAT comprenant : - La gestion de la police d'assurance - Le placement des risques à 100%, et une mission de conseil et d'accompagnement Le présent contrat constitue : - Un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles …