La présente consultation concerne : ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE GOURNAY-EN-BRAY Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de service en assurance. L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : - 1er …
Servizi assicurativi Responsabilita civile e patrimoniale dell Ente Lotto 1 e Tutela legale Lotto 2 Responsabilita civile e patrimoniale dell Ente Tutela legale dell Ente
Souscription et gestion des contrats d'assurance dommages aux biens et cyber risques Souscription et gestion des contrats d'assurance dommages aux biens Souscription et gestion des contrats d'assurance cyber risques
ASSURANCES GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE DUNKERQUE ET COMMUNES ASSOCIEES CCAS DE DUNKERQUE SIDF ET L'ASSOCIATION A TES COTES (3 lots) ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE TOUS DOMMAGES AUX OBJETS PRECIEUX ET/OU D EXPOSITION
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Wintzenheim composé de 4 lots : « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Risques statutaires du personnel » - Lot …
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances suivants : responsabilité générale, dommages aux biens et risques annexes, protection juridique, risques statutaire, annulation examens concours et risques numériques. Assurance « Dommages aux biens et risques …
1. OBJET DU MARCHE Le présent marché de services porte sur la conclusion de divers contrats d’assurances dans le cadre du renouvellement du portefeuille d’assurances de l’Association Interrégionale de Guidance et de Santé Asbl et des organismes partenaires de cette ASBL. Commentaire : Renouvellement du portefeuille d'assurances des associations et …
Marché réparti en 6 lots Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des …