La procédure de passation utilisée est l’appel d’offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2.1° du Code de la commande publique. Le contrat est un accord-cadre, conclu en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. …
Un projet de réhabilitation du Guil et de protection contre les inondations de la plaine de Château-Ville-Vieille a été défini au stade avant-projet en 2022 avec pour objectifs principaux de : - réduire les risques torrentiels de submersion ; - assurer la pérennité des ouvrages et leur usage associé de …
Weiterentwicklung eines Grundwasserströmungsmodells und Variantenstudie Weiterentwicklung eines Grundwasserströmungsmodells und Durchführen einer Variantenstudie
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 221 000 euro(s) HT. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum …
Accord-cadre avec minimum annuel de 5 000 euros HT et maximum annuel de 700 000 euros HT, soir pour 4 ans : minimum de 20 000 euros HT et maximum de 2 800 000 euros HT Accord-cadre avec minimum annuel de 5 000 euros HT et maximum annuel de 700 …
Le présent accord-cadre concerne l'assistance technique à apporter aux services départementaux pour la réalisation d'études thermiques (réglementaires ou non) et d'audits énergétiques liées au patrimoine départemental. Il est conclu pour une durée de 4 ans, sans minimum et avec maximum de 240 000 euro(s) HT pour la durée du contrat …
Marché confiant la Maîtrise d'oeuvre (missions de bases) et la réalisation d'études réglementaires (missions complémentaires) en vue de l'adaptation des activités de tri des encombrants et de traitement des effluents du CTVD de la Rivière Saint-Etienne au fonctionnement Multifilières. Finalités : Réalisation des adaptations nécessaires au bon fonctionnement Multifilières, notamment …
Le marché fait l'objet d'un découpage en tranches-phases, comme suit : - Tranche ferme : dossier d'autorisation environnementale Phase 1 - Assistance pour les investigations complémentaires. Phase 2 - Réalisation de l'étude de danger EDD. Phase 3 - Etude de la nécessité de la réalisation d'une étude d'impact environnemental. Phase …
The objective of the study is to conduct an independent technical study to demonstrate that the safety of plastic aerosol containers up to a capacity of 1000 ml and made with a high proportion of recycled material is guaranteed. Studies conducted so far regarding the safety of plastic aerosols were …
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de diagnostics sur les ouvrages d'arts Le patrimoine de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud est d'environ 155 ouvrages : aqueducs, buses EP, buses EU, canalisations EP, dalle, passages sous voie d'habitation, passerelles, pipeline avec galeries techniques, ponceaux, ponts, rampes d'accès, tunnels. Les ouvrages d'art …