Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de PARAY LE MONIAL. Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Responsabilité exploitant d'Aérodrome » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des …
L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance …
Les prestations sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous : Lot Désignation 1 Dommages aux Biens 2 Responsabilité civile générale 3 Protection juridique Commune 4 Protection fonctionnelle 5 Flotte-automobiles et auto-missions 6 Individuelle accidents et Assistance 7 Cyber risques Implique la prise en charge des dommages pouvant être causé à …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance dommages aux biens Responsabilité civile Assurance flotte automobile Tous risques objets expositions
Passation de marchés d'assurance "Risque de dommages aux biens" pour les membres du groupement de commandes composés de NANTES METROPOLE AMENAGEMENT, mandataire, la SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA METROPOLE OUEST ATLANTIQUE et le GIE SONADEV et ses membres Passation de marchés d'assurance "Risque de dommages aux biens" pour les membres du …
souscription de contrats d'assurances pour le compte de la société du marché d'intérêt national d'Avignon (SMINA) souscription de contrats d'assurances pour le compte de la société du marché d'intérêt national d'Avignon (SMINA)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie. Le lot n°1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie Le lot n°2 concerne l'assurance des responsabilités et des …
Souscription des contrats d'assurances de la commune du Plan de la Tour, en 6 lots voir CCTG et CCTP du lot n°1 voir CCTG et CCTP du lot n°2 voir CCTG et CCTP du lot n°3 voir CCTG et CCTP du lot n°4 voir CCTG et CCTP du lot n°5 …