Dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique, risques statutaires DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURISIQUE RISQUES STATUTAIRES
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Marché de groupement entre la commune de Saint-Julien-en-Genevois et le C.C.A.S de Saint-Julien-en-Genevois Services d'assurance dommages ou pertes Services d'assurance de véhicules à moteur Services d'assurance responsabilité civile générale Services d'assurance défense et recours
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'EPNAK Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires Responsabilité des dirigeants Protection juridique Atteintes au système d'information (« Cyber Risque »)
Le DÉPARTEMENT DE SEINE MARITIME procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Pour les lots 3 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. …
Prestations de services d’assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Risques statutaires
Renégociation des contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) Le candidat doit proposer une couverture des dommages causés aux biens immobiliers et mobiliers contre plusieurs risques définis dans le cahier des charges ainsi que les pertes et frais qui en résultent. Le montant de …
Acuerdo Marco para la contratación de servicios de seguros del Ajuntament de Barcelona y entidades del grupo municipal. Seguros de responsabilidad patrimonial y civil, todo riesgo de pérdidas o daños materiales del patrimonio, vehículos terrestres y embarcaciones del Ajuntament de Barcelona y entidades del grupo municipal. Seguros de accidentes personales …
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Responsabilité et risques …
LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 3 lots. Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " Assurance " Flotte automobile et risques annexes " Assurance " Protection juridique des personnes physiques "