Marché de service d'assurances pour les besoins de la Commune de Trans-en-Provence Assurance Dommages aux biens et risques divers Assurance responsabilité civile Assurance Flotte automobile Assurance Protection juridique de la commune Assurance Protection juridique des agents et des élus de la commune Assurance des risques statutaires Assurance cyber risques Assurance …
Marché de prestations de services d'assurances Le présent lot a pour objet de garantir : - Les bâtiments et contenus appartenant à la commune ou dont elle est locataire - Le parc informatique et photocopieur et machines diverses - Les expositions (PSE1) L'assurance de responsabilité a pour objet de garantir …
Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet …
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE L'YONNE - FLOTTE AUTOMOBILE PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE L'YONNE - FLOTTE AUTOMOBILE
La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot comporte deux parties : partie 1 réservée aux prestations d'assurance et partie 2 réservée aux prestations de gestion. Les prestations des parties 1 et 2 seront rémunérées par les prix unitaires indiquées par le candidat dans l'acte d'engagement Marché d'assurance de dommage …
Marché de service d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE RISQUES STATUTAIRES CYBER RISQUES
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Il est d'autre part précisé que, pour les lots 1 & 3, la commune intervient …
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour Concarneau Cornouaille Agglomération (5 lots). Assurance dommages aux biens Assurance tous risques expositions Assurance responsabilité civile générale Assurance flotte automobile Assurance risques statutaires
Souscription du contrat d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » au profit de la VILLE DE DAMMARIE LES LYS. Souscription du contrat d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » au profit de la VILLE DE DAMMARIE LES LYS.