Construction d'un centre culturel

Construction d'un centre culturel V.R.D. - Terrassement FONDATIONS - GROS ŒUVRE CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE COUVERTURE - ETANCHEITE MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS SERRURERIE PLÂTRERIE - ISOLATION - FAUX-PLAFONDS : Ce lot fait l'objet d'une consultation distincte et simultanée en MAPA (Procédure des petits lots). MENUISERIES INTERIEURES SOLS …

CPV: 31520000 Svjetiljke i pribor za svjetiljke, 31523000 Osvijetljene oznake i natpisi, 31640000 Strojevi i aparati s pojedinačnim funkcijama, 32321200 Audiovizualna oprema, 32321300 Audiovizualni materijali, 34942000 Oprema za signalizaciju, 39100000 Namještaj, 39111200 Kazališne sjedalice, 44112600 Zvučna izolacija, 44115800 Predmeti za unutarnje opremanje, 44316500 Kovački proizvodi, 45112500 Zemljani radovi, 45210000 Radovi na podizanju zgrada, 45223220 Radovi na oplati konstrukcija, 45212300 Građevinski radovi na zgradi za umjetnost i kulturu, 45223200 Radovi na konstrukciji, 45261420 Radovi na hidroizolaciji, 45261100 Krovovezački radovi, 45262210 Radovi na temeljenju, 45311000 Radovi električnog ožičenja i elektromontažni radovi, 45313100 Radovi ugradnje dizala, 45316200 Instalacija opreme za signalizaciju, 45320000 Izolacijski radovi, 45330000 Vodoinstalaterski i sanitarni radovi, 45331000 Radovi instaliranja grijanja, ventilacije i klimatizacije, 45332400 Radovi instaliranja sanitarne opreme, 45410000 Žbukanje, 45421000 Stolarski radovi, 45432110 Radovi postavljanja poda, 45421146 Ugradnja visećih stropova, 45431100 Postavljanje podnih pločica, 45431200 Postavljanje zidnih pločica, 45432100 Radovi postavljanja poda i podnih obloga, 45432111 Radovi postavljanja fleksibilnih podnih obloga, 45442100 Ličilački radovi
mjesto izvršenja:
Construction d'un centre culturel
registar:
Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
nagradni broj:
Lot1V.R.D.-Terrassement

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'un centre culturel
Description : Construction d'un centre culturel
Identifiant de la procédure : 036b4036-39c5-4f6d-bad8-75938cc4e715
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : V.R.D. - Terrassement
Description : V.R.D. - Terrassement
Identifiant interne : Lot1V.R.D.-Terrassement

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 568 191 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FONDATIONS - GROS OEUVRE
Description : FONDATIONS - GROS ŒUVRE
Identifiant interne : Lot2FONDATIONS-GROS OEUVRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 195 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE
Description : CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE
Identifiant interne : Lot3CHARPENTE BOIS-OSSATURE BOIS-BARDAGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223200 Ossatures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 791 975 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 35.0 % 3-Critères environnementaux 15.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : COUVERTURE - ETANCHEITE
Description : COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne : Lot4COUVERTURE-ETANCHEITE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 626 844 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS
Description : MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS
Identifiant interne : Lot5MENUISERIES EXTÉRIEURES–OCCULTATIONS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 196 193 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SERRURERIE
Description : SERRURERIE
Identifiant interne : Lot6SERRURERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 139 468 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : PLÂTRERIE - ISOLATION - FAUX-PLAFONDS
Description : PLÂTRERIE - ISOLATION - FAUX-PLAFONDS : Ce lot fait l'objet d'une consultation distincte et simultanée en MAPA (Procédure des petits lots).
Identifiant interne : Lot7PLÂTRERIE-ISOLATION-FAUX-PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112600 Isolation acoustique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 562 958 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1 - Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2 - Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3 - Critères environnementaux 10.0 % 4 - Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MENUISERIES INTERIEURES
Description : MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne : Lot8MENUISERIES INTERIEURES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 317 004 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1 - Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2 - Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3 - Critères environnementaux 10.0 % 4 - Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SOLS SOUPLES
Description : SOLS SOUPLES
Identifiant interne : Lot9SOLS SOUPLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 43 082 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : SOLS DURS - FAÏENCES
Description : SOLS DURS - FAÏENCES
Identifiant interne : Lot10SOLS DURS-FAÏENCES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 369 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PEINTURES
Description : PEINTURES
Identifiant interne : Lot11PEINTURES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : MOBILIER - AGENCEMENT
Description : MOBILIER - AGENCEMENT
Identifiant interne : Lot12MOBILIER-AGENCEMENT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 72 612 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : PLOMBERIE - SANITAIRE - CVCD
Description : PLOMBERIE - SANITAIRE - CVCD : Ce lot fait l'objet d'une consultation distincte et simultanée en MAPA (Procédure des petits lots).
Identifiant interne : Lot13PLOMBERIE-SANITAIRE-CVCD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 052 071 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1 - Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2 - Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3 - Critères environnementaux 10.0 % 4 - Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ELECTRICITÉ - CFO - CFA
Description : ELECTRICITÉ - CFO - CFA
Identifiant interne : Lot14ELECTRICITÉ-CFO-CFA

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 699 616 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ASCENSEURS
Description : ASCENSEURS
Identifiant interne : Lot15ASCENSEURS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 58 100 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : SIGNALÉTIQUE
Description : SIGNALÉTIQUE
Identifiant interne : Lot16SIGNALÉTIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31523000 Enseignes et plaques indicatrices lumineuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 158 925 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : MACHINERIE - SERRURERIE SCÉNIQUE
Description : MACHINERIE - SERRURERIE SCÉNIQUE
Identifiant interne : Lot17MACHINERIE-SERRURERIE SCÉNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Démarche environnementale 10.0 % 2-Moyens matériels et humains affectés aux études et au chantier 20.0 % 3-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 70.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : TRIBUNES ET FAUTEUILS
Description : TRIBUNES ET FAUTEUILS
Identifiant interne : Lot18TRIBUNES ET FAUTEUILS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111200 Sièges de théâtre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 203 348 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Démarche environnementale 10.0 % 2-Moyens matériels et humains affectés aux études et au chantier 20.0 % 3-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 70.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : AUDIOVISUEL ET ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE
Description : AUDIOVISUEL ET ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE
Identifiant interne : Lot19AUDIOVISUEL ET ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 184 511 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 60.0 % 1-Démarche environnementale 10.0 % 2-Moyens matériels et humains affectés aux études et au chantier 20.0 % 3-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 70.0 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7 923 372 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES MALET
Offre :
Identifiant de l’offre : 1 SPIE BATIGNOLLES MALET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 568 191 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-1
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS HPB Batignolles
Offre :
Identifiant de l’offre : 2 SAS HPB BATIGNOLLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 195 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-2
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANTRAS Ossature bois
Offre :
Identifiant de l’offre : 3 Antras ossature bois
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 791 975 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-3
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAC
Offre :
Identifiant de l’offre : 4 SMAC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 626 844 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-4
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABASTERE Pyrenées
Offre :
Identifiant de l’offre : 5 Labastère Pyrenees
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 196 193 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-5
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS MDC Dumortier
Offre :
Identifiant de l’offre : 6 MDC Dumortier
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 139 468 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-6
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAGES et fils
Offre :
Identifiant de l’offre : 7 PAGES et fils
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 562 958 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-7
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL Menuiserie Antras
Offre :
Identifiant de l’offre : 8 Menuiserie Antras
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 317 004 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-8
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LORENZI SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 9 SAS Lorenzi
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 43 082 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-9
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL Oliveira Roger
Offre :
Identifiant de l’offre : 10 Oliveira Rogel
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 53 369 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-10
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LORENZI SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 11 SAS Lorenzi
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 72 612 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-11
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL Alliaserv Pyrenees Energie
Offre :
Identifiant de l’offre : 12 Alliaserv
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 1 052 071 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-13
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ECBC
Offre :
Identifiant de l’offre : 14 ECBC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 699 616 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-14
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TK Elevator France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 15 TK Elevator France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 58 100 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-15
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS Clément et fils
Offre :
Identifiant de l’offre : Clément et fils
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 158 925 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-17
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERTELE SRL
Offre :
Identifiant de l’offre : 18 BERTELE SRL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 203 348 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-18
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VIDELIO
Offre :
Identifiant de l’offre : 19 SAS Videlio
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 184 511 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-4-19
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
Numéro d’enregistrement : 20006794000011
Adresse postale : 1 rue de l'Hôtel Dieu
Ville : SAINT LIZIER
Code postal : 09190
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Téléphone : +33 967853168
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://couserans-pyrenees.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES MALET
Numéro d’enregistrement : 30269887300106
Adresse postale : Encourtiech
Ville : SAINT GIRONS Cedex
Code postal : 09201
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Téléphone : +33 053414337
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS HPB Batignolles
Numéro d’enregistrement : 44492210800022
Adresse postale : Zone de Triasis Rue Benjamin Franklin
Ville : LAUNAGUET
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.hpb@spiebatignolles.fr
Téléphone : +33 056173629
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ANTRAS Ossature bois
Numéro d’enregistrement : 49213767400023
Adresse postale : 15 ter avenue de St Girons
Ville : SALIES DU SALAT
Code postal : 31260
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : +33 056190595
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SMAC
Numéro d’enregistrement : 68204083700374
Adresse postale : 84 rue de Fenouillet
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : bepoccitanie@smac-sa.com
Téléphone : +33 053440060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LABASTERE Pyrenées
Numéro d’enregistrement : 48805169900020
Adresse postale : 1 rue Mickael Faraday
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : pyrenees@labastere.fr
Téléphone : +33 055933906
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SAS MDC Dumortier
Numéro d’enregistrement : 0561645115
Adresse postale : 405 chemin du Moutou
Ville : CADARCET
Code postal : 09240
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : mdcdumortier@orange.fr
Téléphone : +33 056161511
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : EURL Menuiserie Antras
Numéro d’enregistrement : 49213767400015
Adresse postale : Quartier de Sartès
Ville : LORP SENTARAILLE
Code postal : 09190
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@menuiserie-antras.com
Téléphone : +33 056166151
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LORENZI SAS
Numéro d’enregistrement : 31780744400045
Adresse postale : 47 avenue de la Bigorre
Ville : MONTREJEAU
Code postal : 31210
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : lorenzi31@lorenzi31.fr
Téléphone : +33 056189860
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0011

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SARL Oliveira Roger
Numéro d’enregistrement : 44173598200023
Adresse postale : chemin de Burges
Ville : AUSSON
Code postal : 31210
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl.oliveirarogel@wanadoo.fr
Téléphone : +33 056194348
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0014

Nom officiel : ECBC
Numéro d’enregistrement : 81743115800010
Adresse postale : 5 rue Claire Lacombe Zone industrielle
Ville : LORP SENTARAILLE
Code postal : 09190
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ebcb09.fr
Téléphone : +33 056196487
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0015

Nom officiel : TK Elevator France SAS
Numéro d’enregistrement : 72202474202772
Adresse postale : 20 rue François Cevert CS 50126
Ville : ANGERS Cedex 01
Code postal : 49001
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : +33 061080966
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SAS Clément et fils
Numéro d’enregistrement : 46980020500053
Adresse postale : 2 rue des terres du sud
Ville : JUVIGNAC
Code postal : 34990
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@clement-et-fils.fr
Téléphone : +33 046769080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0017

Nom officiel : BERTELE SRL
Numéro d’enregistrement : 01798330138
Adresse postale : Via degli Artigiani
Ville : LURAGO D ERBA
Code postal : 22040
Subdivision pays (NUTS) : Como ( ITC42 )
Pays : Italie
Adresse électronique : daniele@bertele.it
Téléphone : +33 390316990
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SAS VIDELIO
Numéro d’enregistrement : 35009370400657
Adresse postale : 15 rue Gaston Evrard
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : assistantesAO-SO@videlio.com
Téléphone : +33 056119086
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0019

Nom officiel : PAGES et fils
Numéro d’enregistrement : 35345717900060
Adresse postale : 198 route de Toulouse
Ville : VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
Code postal : 31290
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : sarlpagesetfils@gmail.com
Téléphone : +33 056127834
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0020

Nom officiel : SARL Alliaserv Pyrenees Energie
Numéro d’enregistrement : 83218046700017
Adresse postale : 45 bis allée Pierre Sémard
Ville : SAINT GIRONS
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : anthony.clanet@alliaserv.fr
Téléphone : +33 056164555
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 74b28c09-39a5-4e01-bd2c-4d43d2d9fe12 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 12:18 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00453890-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025