La présente consultation concerne les services en vue de passer une convention de participation pour la mise en oeuvre de couverture complémentaire de frais de santé au profit des agents actifs et retraités du Conseil Départemental de Saône-et-Loire à compter du 1er janvier 2026. Conformément au décret 2011-1474 du 08 …
Le présent Accord Cadre concerne la location de véhicules techniques pour la collecte des déchets et les besoins des services. Le présent Accord Cadre concerne la location de véhicules techniques pour la collecte des déchets et les besoins des services.
ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGE, FOSSES A HYDROCARBURES, BASSINS DE RETENTION, RESEAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS, EAUX USEES, EAUX VANNES, EAUX PLUVIALES ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGE, FOSSES A HYDROCARBURES, BASSINS DE RETENTION, RESEAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS, EAUX USEES, EAUX VANNES, EAUX PLUVIALES
Cette procédure n'est pas un marché public. Elle relève du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011 et de ses arrêtés. La procédure a pour objet la passation d'une convention de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents du Centre de …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations de locations de longue durée de cinq chargeuses sur pneus et de deux camions polybennes (2 lots) Cinq chargeuses sur pneus Deux camions polybennes neufs
TenneT TSO B.V. wenst een verzekering af te sluiten met een partij voor het Eigenrisicodragerschap in het kader van Wet Gedeeltelijk Arbeidsongeschikten. Het betreft een overeenkomst voor de komende 3 tot 9 jaar. TenneT TSO B.V. wenst een verzekering af te sluiten met een partij voor het Eigenrisicodragerschap in het …
The Council of Europe is currently implementing a joint project with the European Union entitled “Sport For All: Promoting Inclusion and Combating Discrimination Against Persons with Disabilities”. In that context, it is looking for Provider(s) for the provision of consultancy services in the area of inclusion of persons with disabilities …
Cette procédure n'est pas un marché public. Elle relève du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011 et de ses arrêtés. La procédure a pour objet la passation d'une convention de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents du Centre de …
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Fourniture de sapins naturels pour les fêtes de Noël Prestation de flocage
L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation et de plomberie au sein des bâtiments appartenant au GIP GENOPOLE. L'accord cadre a pour objet la réalisation des prestations de maintenance des installations de CVC et de plomberie au sein des bâtiments intégrés au présent …