<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Montbéliard<br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules …
Assurances Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
Services d'assurances pour Dinan Agglomération Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance de …
Services d'assurances pour la commune de Gourin Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : Assurance des véhicules á moteur et des risques annexes Lot 4 : Assurance de la protection juridique de …
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité civile - défense recours<br/> Responsabilité civile - Responsabilité décennale CIT <br/> Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus<br/> Flotte automobile et accessoires<br/> Auto-mission<br/> Cyber-risques<br/> Risques …
The scope of this qualification system (qs) involves the project insurances (CAR) of the PPE2 Program for on- and offshore projects and consist of the following three sections: Section I – ‘All Risks’ of physical loss or physical damage in respect of the project property as scheduled Section II – …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune d'ISIGNY-LE-BUAT Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires du personnel
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE D'ASNIÈRES SUR SEINE, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte du CCAS. Lot 1 : assurance des …
Services d'assurances pour la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral Assurance multirisques port Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance de la protection juridique de la …