Souscription de contrats d'assurances tous risques expositions, véhicules et protection fonctionnelle pour la commune de Soissons (02) Assurance tous risques expositions - musée Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MAROMME - Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de MAROMME Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Départemental d'Énergie du RHÔNES. Assurance dommages aux biens Assurance responsabilités Assurance dommages aux biens Assurance protection juridique Assurance protection fonctionnelle
souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE ROI. souscription de contrat assurance des responsabilités et risques annexes du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE …
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE BEAUMONT DE LOMAGNE Risques Automobiles Risques de Dommages aux Biens Risques de Responsabilités Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Risques Statutaires
Souscription des contrats d’assurance pour le Syndicat Mixte SIZIAF Classification CPV : Objet principal : 66515000-3. 7 bâtiments d'activité pour une superficie totale de 18642 m². Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Classification CPV : Objet principal : 66513000-9 Classification CPV : …
25SER009 SERVIZI DI ASSICURAZIONE CONTRO RISCHI DIVERSI LOTTO 1 Responsabilità civile auto/ assicurazione rischi diversi – libro matricola LOTTO 2 Infortuni cumulativa LOTTO 3 Danni Accidentali ai veicoli LOTTO 4 Tutela Legale LOTTO 5 Responsabilità Civile Patrimoniale
Marché de services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes Services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 2 -Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 - …
Services d'assurances pour la commune de Maule (Dommages aux biens, RC, PJ, véhicules à moteur, PF) Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …