La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance (dommage aux biens, responsabilité générale, protection juridique et flotte automobile), pour la Ville et le CCAS de Noisiel, présentés en groupement d'acheteurs. Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel. Le marché est conclu …
Il s'agit d'un marché ordinaire de service décomposé en 5 lots. Lot 1: Assurance Dommage aux biens Lot 2: Assurance Automobile et risques annexes Lot 3: Assurance Responsabilité civile Lot 4: Assurance Protection juridique des élus, des agents et de la personne morale Lot 5: Assurance Risques Atteinte à l'environnement …
Assurances RC, flotte auto, dommages aux biens, risques statutaires et protection juridique Responsabilité civile hospitalière et risques annexes Flotte automobile - auto mission Dommages aux biens et risques annexes Risques statutaires Protection Juridique
Servicio de aseguramiento de los distintos riesgos del Ayuntamiento de Portugalete. (5 LOTES) Seguro de responsabilidad Civil general y patrimonial. Seguro de Vehículos a motor. Seguro de Vida de Empleados y corporativos. Reclamación de daños y defensa jurídica. Daños Materiales (continente y contenido)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection fonctionnelle Flotte-automobiles et auto-mission Individuelle accident et assistance
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges assurance "dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP assurance responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Ville et CCAS de Lannion Lot 01 - Assurance " Dommages aux biens et risques annexes ville de Lannion " Lot 02 - Assurance " Dommages aux biens et risques annexes CCAS de Lannion " - Les variantes imposées …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de RIORGES, du CCAS de RIORGES Dommages aux biens Ville et CCAS de Riorges Responsabilité civile Ville et CCAS de Riorges Protection juridique Ville et CCAS de Riorges Protection fonctionnelle Ville et CCAS de Riorges Flotte auto et auto-mission Ville et …
Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur. Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu'elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L'assureur garantit, sous réserve …