Marché composé de 6 lots pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers , immobiliers dont la Collectivité est propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager Garantir la Collectivité contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif, la …
Passation de marchés d’assurances pour les besoins du groupement de commandes Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules, embarcations et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
L'appalto ha per oggetto i servizi di copertura assicurativa del comune di Varese di durata triennale COPERTURA ASSICURATIVA ALL RISKS COPERTURA ASSICURATIVA RCT/O COPERTURA ASSICURATIVA INFORTUNI COPERTURA ASSICURATIVA RCA e CVT COPERTURA ASSICURATIVA KASKO COPERTURA ASSICURATIVA RC PATRIMONIALE COPERTURA ASSICURATIVA TUTELA LEGALE
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Dommages aux biens et risques annexes …
Prestations de services d'assurances dommages aux biens Responsabilité générale , individuelles accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage protection juridique et fonctionnelle flotte automobiles et auto missions Responsabilité civiles des dirigeants Assurance Construction Cyber risques individuels accidents des administrateurs risques statutaires complémentaire santé Prévoyance salarié de droit privé prévoyance fonctionnaires
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'ORVAULT. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …
Marchés d’assurances pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de la Sarthe Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Accidents corporels Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés RC du promoteur de recherche Protection juridique
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de PONTCHARRA Services d'assurances dommages ou perte Services d'assurance responsabilité civile Services d'assurance défense et recours pour la protection juridique Services d'assurance défense et recours pour la protection fonctionnelle Services d'assurances de véhicules à moteur Services d'assurance accidents Services d'assurances pertes …
Prestations de services d'assurances : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique des personnes physiques Assurance dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques …