Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens RC Flotte auto Protection Juridique
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Assurance « Dommages aux biens et risques annexes Habitat de la Vienne » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP …
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Quiberon. Lot 1 - Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 - Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Protection juridique des personnes physiques"
Services d'assurance pour la Commune de Corte assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus …
Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes Assurance « Flotte automobile et risques annexes Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Marchés d’assurances pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de la Sarthe Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Accidents corporels Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés RC du promoteur de recherche Protection juridique
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS TOUS RISQUES MATERIELS FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES RISQUES STATUTAIRES EMBARCATIONS PROTECTIONS FONCTIONNELLE PROTECTION SOCIALE SPV ASSURANCE D'AERONEFS CYBER RISQUES
« Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Risques statutaires du personnel » - Lot n° 2. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 3 Voir CCTP Voir CCTP Voir CCTP
Services d'assurances pour la commune d'Huez Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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