Consultation pour la souscription des contrats d'assurances. Ce marché constitue un groupement de commandes Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Cyber-Risques
Prestation de services d’assurance au bénéfice de La Communauté de Communes BRIONNAIS SUD BOURGOGNE Description faite au sein du CCTP DAB Description faite au sein du CCTP RC Description faite au sein du CCTP PJ Description faite au sein du CCTP PF Description faite au sein du CCTP AUTO Description …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la C.A Pays Foix-Varilhes et du C.I.A.S. de l'agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes dont la communauté d'agglomération est coordonnatrice. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance dommages aux biens Assurance cyber risques
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
Le Groupement de commandes COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CARMAUSIN-SÉGALA et CIAS CARMAUSIN-SEGALA procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots Assurance pour dommages aux biens Assurance pour responsabilité Assurance pour flotte automobile Assurance pour la protection juridique des personnes …
S.U.A. per il Comune di Monte San Giusto. Procedura aperta accelerata di rilevanza comunitaria per l'affidamento dei servizi assicurativi dell'ente n.7 lotti. 1 All Risks Patrimonio 2 RCT/RCO 3 RC PATRIMONIALE 4 TUTELA LEGALE 5 INFORTUNI CUMULATIVA 6 ARD VEICOLI AMM.RI E DIP.TI 7 RCA/ARD LIBRO MATRICOLA
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes du Pays de Conches. Les marchés seront signés et notifiés par le coordonnateur, au nom et pour le compte du groupement, et seront exécuté techniquement également par le coordonnateur, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
SUA VE P/C COMUNE DI SAN MICHELE AL TAGLIAMENTO. PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI SAN MICHELE AL TAGLIAMENTO PER IL PERIODO DAL 31/12/2025 al 31/12/2029 (6 LOTTI) ALL RISK PATRIMONIO RCT/O TUTELA LEGALE RC PATRIMONIALE INFORTUNI CUMULATIVA RCA LIBRO MATRICOLA