La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Le présent marché comporte 5 lots …
Le marché est composé de 4 lots : - Assurance responsabilité civile - Assurance dommages aux biens - Assurances de véhicules composant la flotte de la collectivité - Assurance des bateaux dont la commune est propriétaire. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions …
La collectivité souhaite contracter avec des assureurs dans les domaines suivants : - Responsabilité civile - Protection fonctionnelle des élus - Dommages aux biens - Assistance rapatriement - Foires expositions La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 …
La présente consultation est relative à la passation des contrats d'assurance de la commune de Publier Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique Protection fonctionnelle Accidents corporels Responsabilité civile atteinte à l'environnement Assurance Zodiac
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Automobile Assurance Navigation
Mõõdistuslaev Jakob Prei kindlustamine vastavalt riigihanke alusdokumentides kehtestatud tingimustele. Mõõdistuslaev Jakob Prei kindlustamine vastavalt riigihanke alusdokumentides kehtestatud tingimustele.
El objeto del presente contrato es la suscripción por parte del Ayuntamiento de València, con las especificaciones técnicas que se recogen en el Pliego de Prescripciones Técnicas, de las pólizas de seguros de los automóviles y de las embarcaciones del ayuntamiento de València. El objeto del presente contrato es la …
Services d'assurances pour la commune de Saint-Cyprien et le Port. Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous risques expositions – musée Assurance multirisques port Assurance des dommages aux digues et pontons
Le présent marché concerne les prestations d'assurances IARD. Les prestations sont les suivantes : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle des agents et élus et assurance multirisque plaisance. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile Protection juridique Multirisque plaisance