Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de DARNETAL. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Plouarzel Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents / élus Cyber risques
prestations de services d'assurances diverses pour la commune d'Ugine, le CCAS et la Caisse des Ecoles Dommages aux biens Responsabilité civile RC des remontées mécaniques Protection juridique et défense pénale
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Moret Seine et Loing assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection …
Marché public de service d'assurances pour les besoins du Musée du Louvre-Lens Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance des prestations statutaires
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE GUÉRET Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes » - une prestation supplémentaire éventuelles est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte …
Marché alloti Services d'assurance incendie et d'assurance de biens Service d'assurance responsabilité civile générale Service d'assurance responsabilité civile automobile Services d'assurance défense et recours
services d assurances pour la commune de Suresnes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance des prestations statutaires assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Część 01 zamówienia: (a) Ubezpieczenie mienia od wszystkich ryzyk (CPV - 66515400-7, 66515000-3), Część 02 zamówienia: (a) Obowiązkowe ubezpieczenie odpowiedzialności cywilnej podmiotu wykonującego działalność leczniczą (CPV - 66516000-0), (b) Dobrowolne ubezpieczenie odpowiedzialności cywilnej za szkody wyrządzone osobie trzeciej w związku z prowadzoną działalnością i posiadaniem mienia (CPV - 66516000-0), (c) …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents Risques statutaires du personnel