services d assurances pour la commune de Suresnes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance des prestations statutaires assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents Risques statutaires du personnel
convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à adhésion facultative des employeurs et des agents à l'issue d'un appel à concurrence régi par les dispositions du décret n°2011-1474 convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à …
L'acheteur procède à la présente consultation en vue de mettre en place une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents, qui en auront exprimé le souhait, sous la forme d'une convention « complémentaire santé ». Ce contrat est un contrat groupe au sens de l'article L. 140-1 …
LOT 1 - Dommages aux biens et risques annexes LOT 2 - Dommages aux biens et risques annexes - Contrat 2e ligne LOT 3 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 4 - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition LOT 5 - Risques numériques LOT 6 - Assistance Rapatriement …
La conclusion d’une assurance internationale étendue pour les soins médicaux et dentaires et une assistance pour les cas urgents pour le groupe d’expatriés et leurs familles du Service public fédéral (SPF) Finances. Het afsluiten van een uitgebreide internationale verzekering voor medische en tandheelkundige zorg en een bijstand voor dringende gevallen …
Assurances sociales pour les besoins de Nov'Habitat Complémentaire santé Prévoyance
Prestations de services d'assurance de prévoyance et de frais de santé du personnel Assurance "Prévoyance" Assurance "Frais de santé"
Marché d'assurance prévoyance pour le personnel de LOGEMLOIRET Marché d'assurance prévoyance pour le personnel de LOGEMLOIRET
Prestation de services d'assurance risques statutaires. Il s'agit d'un marché ordinaire mono attributaire. Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les marchés sont conclus à compter du 1er juillet 2025 à 0 heure ou à défaut à compter de la date de notification …