Provision of health and high-risk insurance services for two different groups: (1) Staff employed by Common Foreign and Security Policy (CFSP) bodies and persons (i.e., civilian Common Security and Defence Policy (CSDP) missions and EU Special Representatives), pursuant to Title V of the Treaty of the European Union. (2) Technical …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'ORVAULT. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …
Marchés d’assurances pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de la Sarthe Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Accidents corporels Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés RC du promoteur de recherche Protection juridique
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel …
Assurance collective hospitalisation Assurance collective hospitalisation pour le CPAS de Rixensart
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Régime de frais de santé à adhésion obligatoire pour les salariés et les mandataires sociaux assimilés …
Marché d'assurances pour la flotte automobile, les risques statutaires et les Cyber risques : 3 lots Assurance des véhicules de la commune de Montgenèvre Assurance du personnel titulaire Assurance risques informatiques
Prestations de services d'assurances : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique des personnes physiques Assurance dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques …
Prestations de services d'assurances comprenant 5 lots : Dommages aux biens - Flotte automobile - Responsabilité civile - Protection juridique - Risques statutaires Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Protection juridique Risques statutaires
Services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance auto-missions Assurance de la protection juridique de l'entité Assurance des prestations statutaires