La présente consultation concerne : ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE GOURNAY-EN-BRAY Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de service en assurance. L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : - 1er …
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Wintzenheim composé de 4 lots : « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Risques statutaires du personnel » - Lot …
Предмет на настоящата обществена поръчка е определяне на изпълнител за „Извършване на застрахователни услуги за нуждите на Община Велико Търново и нейните структури по обособени позиции“: Обособена позиция №1: „Услуга по застраховане на МПС собственост на Община Велико Търново със застраховки: „Гражданска отговорност“ на автомобилистите, „Автоасистанс“ при пътуване, „Каско“ и …
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances suivants : responsabilité générale, dommages aux biens et risques annexes, protection juridique, risques statutaire, annulation examens concours et risques numériques. Assurance « Dommages aux biens et risques …
L'EHPAD VIVRE procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurance Souscription d'assurance en responsabilité civile Souscription d'un contrat d'assurance en protection fonctionnelle Souscription d'un contrat d'assurance AUTOMOBILES souscription d'un contrat d'assurance en dommage aux biens et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les "cyber-risques" assurance des risques …
Marché passé en procédure d'appel d'offre ouvert par un pouvoir adjudicateur en application des dispositions des articles L. 21242, R. 21242 1° et R. 21612 à R.21615 du Code de la commande publique. Il a pour objet la mise en place d'un régime collectif « Complémentaire Santé » en faveur …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance PRESTATIONS STATUTAIRES pour le SYDED DE LA HAUTE-VIENNE. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance PRESTATIONS STATUTAIRES pour le SYDED DE LA HAUTE-VIENNE
Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …