Fakultative Unfall-Zusatzversicherung für die Angestellten des Kanton Thurgau Fakultative Unfall-Zusatzversicherung für die Angestellten des Kanton Thurgau
Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026 Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026
Suscripción, por lotes, de las diferentes pólizas de seguro de la Diputación Provincial de Huesca Lote 1. Seguro de daños materiales Lote 2. Seguro de Responsabilidad Civil Lote 3. Seguro Obras de arte Lote 4. Seguro flota de vehículos Lote 5. Seguro de vida y accidentes Lote 6. Seguro de …
Prestations de services d'Assurance risques statutaires pour une durée de 4 ans à compter du 01 janvier 2026 Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026
Prestations de services d'Assurance risques statutaires pour une durée de 4 ans à compter du 01 janvier 2026 Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026
Le contrat collectif d'assurance a pour objet le versement aux Assurés par l'Assureur de prestations de prévoyance complémentaire en relais et en complément, ou en reconstitution dans le cas du régime indemnitaire, de leur protection sociale de base, soit le régime spécial de la fonction publique territoriale pour les agents …
Contrat-groupe d'assurance des risques statutaires au bénéfice des collectivités et établissements publics du département de la Haute-Garonne Contrat-groupe d'assurance des risques statutaires au bénéfice des collectivités et établissements publics du département de la Haute-Garonne
Protection sociale complémentaire couvrant le risque « Santé » à destination des agents territoriaux. Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011, à destination des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion du Doubs et pour lui-même. Protection sociale complémentaire couvrant le risque « …
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés au Centre de Gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du Centre de Gestion (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant …
Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Risques statutaires