Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
Le Groupement de commandes COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CARMAUSIN-SÉGALA et CIAS CARMAUSIN-SEGALA procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots Assurance pour dommages aux biens Assurance pour responsabilité Assurance pour flotte automobile Assurance pour la protection juridique des personnes …
Ile-de-France Mobilités met en concurrence : - Des accords-cadres pour des contrats d'assurances pour ses chantiers de construction inférieurs à 30 MEuros HT : >Tous risques chantiers >Responsabilité civile du maître d'ouvrage - Le contrat d'assurance pour ses véhicules de fonction et de service (hors véhicules de transport) - Le …
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes du Pays de Conches. Les marchés seront signés et notifiés par le coordonnateur, au nom et pour le compte du groupement, et seront exécuté techniquement également par le coordonnateur, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de …
Marchés d'assurances de la Ville de Rungis - Responsabilité civile et Flotte automobile Marché d'assurance responsabilité civile de la Ville et du CCAS de Rungis Contrat d'assurance de la flotte de véhicule de la Ville de Rungis
Contrato privado para la adquisición de varias pólizas de seguros del Consorcio Provincial de Prevención y Extinción de Incendios, para la cobertura de los riesgos descritos en los siguientes lotes, incluyendo Mediación: -Lote 1: Seguro de daños materiales. -Lote 2: Seguro para la flota de vehículos y embarcaciones. -Lote 3: …
L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance flotte de véhicules à moteur du Groupement Intercommunal - Service Incendie et Secours. Le descriptif complet du marché, ses détails techniques et les exigences du preneur d’assurance sont exposés dans le cahier des charges et les formulaires d’offres. L’objet du marché porte …
L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance flotte de véhicules à moteur de la Ville de Genève. L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance flotte de véhicules à moteur de la Ville de Genève.
DIVISION EN 5 LOTS Superficie approximative à assurer : 13 722 m² Masse Salariale : 512 453 euro(s) nombre approximatif de véhicules : 13 MASSE SALARIALE 512 453 euro(s)20 AGENTS ET 23 ELUS Masse salariale CNRACL HORS CHARGES estimée à environ : 408 003 euro(s)Masse salariale IRCANTEC HORS CHARGES estimée …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles de SAINT-JOSEPH. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes …