Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation n'est pas allotie. Le marché est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente procédure de passation concerne l'attribution d'un accord-cadre géré par un groupement de commande. Cet accord-cadre …
Le présent marché est un marché de services relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les collaborateurs de l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence. La présente consultation a pour objet : Fourniture et livraison des Titres Restaurant pour les collaborateurs de l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre de sa politique d'action sociale envers ses 1200 agents et leurs familles, le Département des Hautes-Alpes souhaite …
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire doit notamment : l'émission, la …
La consultation concerne Fourniture de titres restaurant dématérialisés sur carte à rechargement mensuel pour les agents de la Ville La consultation concerne Fourniture de titres restaurant dématérialisés sur carte à rechargement mensuel pour les agents de la Ville
I- ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Forme s juridique s de s opérateurs économiques L'accord-cadre sera conclu avec : ? un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec …
Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE - FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CLERMONTOIS
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-21 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec montants minimum et maximum annuels. Marché comprend les …
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support dématérialisé au profit des agents du SDIS de l'Orne. La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support dématérialisé au profit des agents du SDIS de l'Orne.