Les prestations donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est fixé à 150 000 euro(s) HT Les prestations donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes …
Groupement de commandes - Accord-cadre de PRESTATIONS INTELLECTUELLES relatives aux énergies renouvelables Etude de faisabilité chaleur renouvelable Etude de faisabilité photovoltaïque (hors TE47) Etude de structure bâtiments (hors TE47)
Le présent marché vise à recenser sur le département de Loir-et-Cher pour le massif de la Sologne et la forêt de Grosbois, les équipements utilisables par les sapeurs-pompiers (SDIS) dans leurs missions de lutte contre l'incendie Le présent marché vise à recenser sur le département de Loir-et-Cher pour le massif …
Etude évaluative sur l'accompagnement des victimes de violences conjugales. Eude évaluative qualitative des actions d'accompagnement déployées par la Branche famille et par l'Etat auprès des victimes de violences conjugales, en particulier : - Les actions de coordination départementale des acteurs de l'accompagnement, - L'action des Caf auprès des victimes de …
Dienstleistung, CAWI-Panelbefragung zu politischer Solidarität in Europa Dienstleistung, CAWI-Panelbefragung zu politischer Solidarität in Europa, siehe Leistungsbeschreibung
LOT 03 Etude de structure bâtiments - Accord-cadre de PRESTATIONS INTELLECTUELLES relatives aux énergies renouvelables Etude de structure bâtiments
Etude évaluative sur l'accompagnement des victimes de violences conjugales. Eude évaluative qualitative des actions d'accompagnement déployées par la Branche famille et par l'Etat auprès des victimes de violences conjugales, en particulier : - Les actions de coordination départementale des acteurs de l'accompagnement, - L'action des Caf auprès des victimes de …
Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole
Datenerhebung der Studie: Vaterschaft in Deutschland (ViD). Datenerhebung der Studie: Vaterschaft in Deutschland (ViD) gemäß der Leistungsbeschreibung.
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un inventaire exhaustif des haies et talus et d'un inventaire des zones humides sur les 27 communes de Villedieu Intercom. Il s'agit de réaliser : - Un inventaire exhaustif des haies et talus sur les 27 communes de Villedieu Intercom en vue …