Il s'agit d'un accord-cadre au sens du 1° de l'article L2125-1 du code de la Commande Publique décomposé en 3 lots distincts. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaires distinct donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents au sens des articles R2162-1 à 12 du code de la …
V. Grybo g. 41, Vilnius, daugiabučio namo atnaujinimo (modernizavimo) investicijų plano ir energetinio naudingumo sertifikato rengimo paslaugos V. Grybo g. 41, Vilnius, daugiabučio namo atnaujinimo (modernizavimo) investicijų plano ir energetinio naudingumo sertifikato rengimo paslaugos
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UNE COMMUNAUTE ENERGETIQUE ET SON OUTIL DE PRODUCTION DE CHALEUR ET D'ELECTRICITE ASSOCIE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UNE COMMUNAUTE ENERGETIQUE ET SON OUTIL DE PRODUCTION DE CHALEUR ET D'ELECTRICITE ASSOCIE
Conformément à l'article R.2162-3 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté par la conclusion de marchés subséquents mixtes dans les conditions des articles R.2162-7 et R.2162-9, incluant l'émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-13 et …
La présente consultation a pour objet la recherche d'un bureau d'étude pour réaliser une étude de faisabilité ferroviaire dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) des friches industrielles de la Vallée de la Fensch. Les partenaires du PPA des friches industrielles de la Vallée de la Fensch cherchent à …
Pašilaičių g. 3, Vilnius, daugiabučio namo atnaujinimo (modernizavimo) investicijų plano ir energetinio naudingumo sertifikato rengimo paslaugos Pašilaičių g. 3, Vilnius, daugiabučio namo atnaujinimo (modernizavimo) investicijų plano ir energetinio naudingumo sertifikato rengimo paslaugos
Accord-cadre multi attributaire à bons de commande relatif à la rédaction d'études de faisabilité Accord-cadre multi attributaire à bons de commande relatif à la rédaction d'études de faisabilité
Accord-cadre interministériel relatifs à des prestations de déménagement administratif et prestation associées (garde meuble, stockage, vente de matériel) et de contrôle des volumes et des moyens matériels pour les services et les établissements publics de l'Etat en région Centre-Val de Loire. Déménagement administratif– départements du Cher (18) et de l'Indre …
Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du site des Bormettes - Commune de la Londe des Maures (83) La Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures (CCMPM), conformément aux dispositions de l'article L.300-1 du code de l'urbanisme, a décidé de développer une Zone d'Aménagement Economique sur le site des Bormettes, …
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra être certifié " Mon accompagnateur Rénov" L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra être certifié " Mon accompagnateur Rénov"