L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de …
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires de services sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 250 000.00 euro(s) HT Le contrat prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. La date de début de l'accord-cadre …
De opdracht betreft een raamovereenkomst voor het afsluiten van de dienstverlening van een externe dienst voor preventie en bescherming op het werk (EDPBW). Dit behelst de taken die wettelijk verplicht worden afgenomen bij een EDPBW, aangevuld met hun bijkomende dienstverlening. Het grootste aandeel betreft ondersteuning psychosociale risico’s, arbeidshygiëne (vooral metingen) …
El objeto principal del contrato, para cada uno de los lotes, es la prestación de servicios para la realización de labores en materia de prevención de riesgos laborales, coordinación de seguridad y salud y coordinación empresarial, tanto en obras de construcción como en los trabajos de mantenimiento y en las …
La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande de prestations de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs sur plusieurs sites du SEDIF (Syndicat des Eaux d'Ile de France) répartis sur 7 départements de la Région Ile-de-France. L'accord-cadre est alloti …
The objective of this QSQ is to qualify Applicants onto the Qualification System for provision of Health, Safety, Environmental, Sustainability and Wellbeing services. Please refer to Appendix 1 for detailed Scope Category 1 (a) General Health and Safety Provision of resources to complete health, safety and environmental tender evaluations. (b) …
Le présent marché porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), relatives à des opérations de construction, de réhabilitation et/ou de démolition réalisé par Pas-de-Calais habitat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot …
Prestación de servicios de asistencia técnica a la APB para el desarrollo íntegro de los trabajos (elaboración y desarrollo de procedimientos, gestión documental, comunicaciones, visitas, inspecciones y otras tareas de seguimiento y control, organización de reuniones y secretaría de actas en las mismas, etc.) de Coordinación de Actividades Empresariales que …
La présente consultation porte sur des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs - Travaux de bâtiments, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Chécy, La Chapelle saint-Mesmin, Olivet et Saint-Jean de la …
Il s'agit d'une mission de coordination sécurité et protection de la santé pour l'adaptation du réseau de la Régie du chauffage urbain à l'intégration d'énergie géothermale pro-fonde et mise en place d'un réseau de chaleur de 5e génération avec plus de 90% d'énergies renouvelables, conformément aux dispositions des articles L …